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absence de preuve

См. также в других словарях:

  • absence — [ apsɑ̃s ] n. f. • XIIIe; lat. absentia 1 ♦ Le fait de n être pas dans un lieu où l on pourrait, où l on devrait être. On a remarqué l absence de Monsieur X dans, (à) cette réunion. Nous avons regretté votre absence. Loc. Briller par son absence …   Encyclopédie Universelle

  • PREUVE (épistémologie) — Une proposition est dite prouvée si, ayant été établie par une méthode reconnue, elle fait l’objet d’une croyance. Cette formulation permet de distinguer quatre versants dans la théorie de la preuve: 1o un élément sémantico formel, la proposition …   Encyclopédie Universelle

  • preuve — [ prɶv ] n. f. • v. 1200 « témoin »; prueve 1175; de prouver 1 ♦ (XIIIe) Ce qui sert à établir qu une chose est vraie. On prouve par des preuves, on démontre par des arguments (⇒ démonstration) . Preuve d une vérité (⇒ établissement) et… …   Encyclopédie Universelle

  • Preuve en droit penal francais — Preuve en droit pénal français Procédure pénale | Code pénal . Code de procédure pénale . Droit pénal . Présomption d innocence . Preuve pénale Poursuite Enquête …   Wikipédia en Français

  • Preuve en droit pénal — français Procédure pénale | Code pénal . Code de procédure pénale . Droit pénal . Présomption d innocence . Preuve pénale Poursuite Enquête …   Wikipédia en Français

  • PREUVE JUDICIAIRE — Le rôle du juge est d’appliquer la loi aux faits de la cause qui lui est soumise. La loi étant censée connue de tous, particulièrement du juge, il n’est pas nécessaire de la prouver: les parties peuvent se borner à l’invoquer, quitte à en… …   Encyclopédie Universelle

  • Absence de malice — Absence of Malice    Film policier de Sydney Pollack, avec Paul Newman, Sally Field, Burt Balaban, Melinda Dillon, Luther Adler, Barry Primus.   Pays: États Unis   Date de sortie: 1981   Technique: couleurs   Durée: 1 h 57    Résumé    Un… …   Dictionnaire mondial des Films

  • Preuve en droit civil québécois — Les règles de preuve en droit civil québécois sont prévues au Livre septième du Code civil du Québec et complétées par d autres dispositions législatives, notamment le Code de procédure civile. Le principe veut que le fardeau de la preuve… …   Wikipédia en Français

  • Preuve en droit pénal français — Introduction générale Droit pénal et ses sources Responsabilité pénal …   Wikipédia en Français

  • Preuve par induction — Induction Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom …   Wikipédia en Français

  • Droit de la preuve dans les technologies de l'information en France — Preuve en droit pénal français Procédure pénale | Code pénal . Code de procédure pénale . Droit pénal . Présomption d innocence . Preuve pénale Poursuite Enquête …   Wikipédia en Français

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